Marque expirée - Marque en non vigueur

Les PeToLes
patrick muraz

Numéro de dépôt :
3535635
Date de dépôt :
05/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2017
Les PeToLes de patrick muraz

Présentation de la marque Les PeToLes

Déposée le 5 novembre 2007 par patrick muraz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les PeToLes »

Le déposant est patrick muraz domicilié(e) les menards,73170 ST PAUL SUR YENNE - 73170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick muraz domicilié(e) les menards,73170 ST PAUL SUR YENNE - 73170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les PeToLes est expirée depuis le 5 novembre 2017.

patrick muraz a également déposé les autres marques suivantes : LES CROC'OVINS , Savoïe Biscuits , Les galévins , Artisan Gourmand


patrick muraz - les menards,73170 ST PAUL SUR YENNE - 73170 - France


patrick muraz - les menards,73170 ST PAUL SUR YENNE - 73170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.